Règlement d’ordre intérieur

Règlement d’ordre intérieur

Le R.O.I (Règlement d’ordre intérieur) s’adresse aux élèves ainsi qu’à leurs parents. En effet, la vie en commun implique le respect de quelques règles au service de tous et pour remplir ses missions, l’école doit organiser avec ses différents intervenants les conditions de vie en commun. Le but du présent document est donc d’informer les élèves ainsi que leurs parents des règles qui régissent le bon fonctionnement de l’école.

Raison d’être :

Le règlement est d’abord une affaire d’esprit. Il n’est pas une fin en soi, mais il doit servir de repère concernant l’essentiel des relations entre les membres de la communauté éducative de l’Institut Saint-Louis.
Il est la référence en cas de conflit. L’idéal serait donc que son application par tous aille de soi et qu’il ne faille pas y avoir recours.

1. Respect des autres et des autorités :

1.1 Les élèves s’engagent à se respecter et à respecter toute personne, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de l’établissement.
1.2 Ceci implique de la part de tous et à tout moment un comportement poli, respectueux et tolérant en actes et en paroles, en bon citoyen.
1.3    Les rangs se passent dans le calme en présence du professeur.
1.4   Les parents qui accompagnent leurs enfants veilleront à les confier à l’Institut dès la porte d’entrée. A la rue du Marais, ceux qui les attendent à la sortie des classes sont priés d’attendre derrière la ligne jaune, devant le rang de leur enfant.
La grille est fermée 15 minutes après la fin des cours.
1.5     Sans sa carte de sortie, un élève ne pourra pas quitter seul l’établissement.

2. Obligation des élèves et des parents en termes de présence et d’absence :

2.1 L’école est obligatoire à partir de 5 ans. En cas d’absence, les parents avertiront immédiatement le secrétariat  par téléphone, email ou sur ClassDojo.
2.2 Dans tous les cas, les parents complèteront un justificatif d’absence (à trouver au début du  journal de classe) ou rendront  un certificat médical le jour du retour de l’élève lorsque l’absence dépasse  3 jours.
2.3.  A partir de 9 demi-jours d’absence non justifiée, l’école est tenue d’en faire rapport  à   la Fédération Wallonie-Bruxelles.
2.4 Il est interdit de quitter l’établissement sans autorisation écrite avant la fin des cours.

3. Obligation des parents :

3.1 Les élèves qui changent d’adresse officielle ou de situation familiale doivent en avertir l’Institut et remettre au secrétariat une nouvelle composition de ménage (http://www.ibz.rrn.fgov.be/fr/registre-national/mon-dossier/). Il leur est également demandé de prévenir en cas de changement de numéro de téléphone ou d’adresse email.

4. Contraintes de l’éducation :

4.1  Mauvaise conduite, négligences continuelles, tenue incorrecte, travaux et devoirs non faits, indiscipline grave ou fréquente, jeux dangereux, absences répétées et non fondées, violences physiques ou verbales, grossièretés, vandalisme, sont autant de motifs de sanctions.
En cas de problème, un dialogue sera établi avec l’élève pour éclaircir la situation.
Si nécessaire, des sanctions disciplinaires pourront être prises, dans l’ordre d’importance :
– sanctions scolaires classiques : remarque écrite dans le journal de classe, punition, travaux d’utilité publique (nettoyage, …), exclusion du cours, engagement écrit de respecter des conditions particulières, fiche de réflexion (réflexion personnelle de l’élève sur son comportement de manière à l’amener à réparer sa faute.
– billet de travail
–  retenue pour des faits répétés ou des manquements graves tant au niveau de la discipline que du travail.
– renvoi temporaire (de un ou plusieurs jours).
– refus de réinscription pour l’année scolaire suivante.
–   renvoi définitif pour des faits extrêmement graves ou des manquements répétés.

4.2 Faits graves commis par un élève.
Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre :
1. Dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci :
– tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l’établissement ;
– le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation ;
– le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement ;
– tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement.
2. Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités scolaires organisées en dehors de l’enceinte de l’école :
– la détention ou l’usage d’une arme.

5. Inscriptions :

5.1 Le refus d’inscription et le renvoi temporaire sont toujours du ressort de la Direction ou de son mandataire.
Le renvoi définitif est toujours du ressort de la Direction ou du Pouvoir Organisateur (ou de son mandataire).

6. Des retards :

6.1 Les élèves qui arriveront en retard présenteront leur journal de classe au surveillant assurant l’accueil à la porte d’entrée. Ils remettront ce dernier le lendemain, signé et complété par leurs parents, au titulaire.
6.2 En cas de répétition de retards, une sanction sera prise par la direction.

7. Respect des lieux :

7.1 Les toilettes de l’école font l’objet d’un entretien journalier. Afin de pouvoir les maintenir en bon état, il est indispensable que chacun les utilise avec précaution.
7.2 Toute dégradation des toilettes sera sanctionnée.
7.3 Nous tenons à ce que l’enfant apprenne à respecter les locaux et l’environnement de l’Institut, le mobilier mis à sa disposition ainsi que les vêtements ou le matériel appartenant à autrui. Tout dégât sera réparé aux frais des parents du responsable.
7.4 L’enfant prendra également grand soin de ses livres et cahiers fournis par l’Institut.
Si, par négligence, ceux-ci sont perdus ou endommagés, la Direction se réserve le droit d’exiger un dédommagement.
7.5     Dans la cour, afin d’améliorer la sécurité et le bien-être des enfants, trois zones ont été délimitées : zone ballons, zone mouvements et zone calme.
Les enfants sont priés de les respecter.

8. Respect de soi :

8.1 L’uniforme est obligatoire – de la troisième maternelle à la sixième primaire – tout au long de l’année scolaire. Il doit être propre, net et soigné.
8.2 Chaque vêtement, ainsi que le matériel scolaire, doivent être marqués au nom de l’enfant.
8.3 L’uniforme se compose obligatoirement de :
– pantalon, bermuda, jupe gris(e) ou noir (e) sans dessins ni inscriptions. Les shorts sont interdits.
– chemise, polo, T-shirt ou sous-pull blanc sans dessins ni inscriptions,
– pull bordeaux avec le logo de l’établissement (le logo est disponible au secrétariat)

Le training (pantalon de sport) est interdit sauf en maternelles où des vêtements pratiques sont recommandés (pas de lacets, de salopettes, …). La coiffure doit être propre et soignée.
Les chaussures à roulettes ou lumineuses sont interdites.
8.4 Le cartable rigide est vivement conseillé afin de préserver au mieux les livres et cahiers prêtés par l’école. Le sac à roulettes est à éviter car il est lourd et bruyant !
8.5 Pas de parapluie, cela pourrait constituer un danger entre les mains des enfants. Un bon capuchon suffit amplement.
8.6    Les chewing-gums, les sucettes, les chips et les biscuits apéritifs ne sont pas autorisés. Merci de prévoir chaque jour des collations saines (fruits et légumes uniquement pour la collation de 10 heures) et une gourde remplie d’eau pour le bien-être et la santé de l’enfant.
Toute boisson en dehors de l’eau est interdite.
Dans cette même optique, nous demandons aux parents de préparer pour leur enfant un pique-nique équilibré (éviter les hamburgers, dürüms, frites, …).

9. Du cours de gymnastique :

9.1 Les leçons de gymnastique entrent dans l’horaire scolaire et sont obligatoires.
9.2 Pour être dispensé du cours, l’enfant présentera au professeur responsable un justificatif écrit des parents. En cas d’incapacité de longue durée, un certificat médical devra être fourni.
9.3   Chaque enfant aura, marqué à son nom, un sac de gymnastique contenant ses sandales blanches, son short bleu ou noir et son T-shirt blanc.
9.4 Chacun veillera, par souci d’hygiène évident, à laver régulièrement sa tenue de gymnastique.

10. Directives particulières :

10.1 Les parents auront l’amabilité de ne pas circuler ou stationner dans les bâtiments, dans les classes ou dans la cour. Ils ont toujours la possibilité de prendre rendez-vous avec le professeur ou de s’adresser directement au secrétariat.
10.2 Tout rendez-vous ou contact, que ce soit avec la Direction ou un professeur, devra être sollicité par écrit, via le journal de classe ou ClassDojo. Ceci, afin d’éviter les dérangements pendant les cours, la formation des rangs, les surveillances… car à ces moments-là, l’enseignant est tenu de s’occuper prioritairement des élèves.

11. Présence d’objets extérieurs et personnels :

Tout objet ou jeu apporté par l’élève reste sous sa responsabilité et son utilisation sera soumise à l’approbation de son titulaire lors des récréations en fonction des zones de la cour et des horaires affichés.

11.1 Les balles de tennis, les balles dures, les balles magiques ainsi que les ballons de basket sont interdits. Seuls les ballons et les balles en mousse souple sont autorisés par temps sec dans la zone ballons.

11.2 L’usage de tout appareil personnel électronique est interdit au sein de l’établissement.
Si l’élève a le besoin d’utiliser un téléphone avant et après les cours, il doit alors être déposé sur le bureau de son titulaire durant les heures scolaires.

11.3 En cas de non-respect de la règle fixée en point 11.2, l’outil technologique sera confisqué, remis à la direction et rendu par celle-ci en mains propres aux parents uniquement.

11.4 L’école se décharge de toute responsabilité en cas de perte, casse et vol d’un jouet ou d’un outil technologique personnel dans l’établissement.